LE CLOS NAPOLÉON : NAISSANCE D’UN MONOPOLE

S’il est un restaurant bien connu à Fixin, le « Clos Napoléon » est aussi un des cinq 1^er crus de Fixin. Aujourd’hui exploité par le Domaine Pierre Gelin, le Clos Napoléon – qui doit son nom à Claude Noisot, commandant de Napoléon I – avait comme ambition de réunir l’ensemble des parcelles du lieu-dit « Aux Cheusots » en une seule et même propriété.

Charlotte Fromont revient pour nous sur les stratégies d’acquisition et de vente des différentes parcelles du lieu-dit « Aux Cheusots » qui constitueront pratiquement le climat « Clos Napoléon » d’aujourd’hui.

Nommé ainsi par l’histoire, ce monopole est l’illustration d’un mouvement de regroupement parcellaire, mettant en perspective la notion de « terroir » au XIXe siècle.

 

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Etude de l’évolution parcellaire du lieu-dit Aux Cheusots bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Clos Napoléon »

 

par Charlotte FROMONT

 

Cette étude porte sur l’évolution cadastrale des climats et des lieuxdits qui composent l’aire d’appellation actuelle « Fixin 1er cru Clos Napoléon » depuis la création du cadastre à l’époque napoléonienne.

 

I. Introduction à la notion de monopole

 

L’indication de monopole ne fait pas partie des mentions obligatoires relatives à l’étiquetage des vins. Le terme n’étant pas réglementé, on peut voir dans la dénomination plusieurs applications. La définition du terme[1. Dictionnaire de la langue française, Paris, Flammarion, 1999, p. 802] est la suivante :

• « privilège de fabriquer, de vendre certaines choses, que possède à l’exclusion de tous autres, un individu, un groupement d’individus ou l’Etat ».
• « Sur un marché, situation où l’offreur est seul, et n’est donc pas soumis à la concurrence. »

 

Selon ces définitions, on comprend aisément qu’un individu, propriétaire en intégralité d’un lieu-dit ou d’un climat composant la totalité d’une appellation, puisse revendiquer cette dernière en monopole. Il arrive également qu’au sein d’un même lieu-dit divisé entre plusieurs propriétaires, seul l’un d’entre eux revendique l’appellation et indique alors la mention de monopole. Cette variante est donc d’ordre purement commercial. On en comprend facilement les enjeux.

Pour l’étude qui nous occupe, nous entendrons par monopole la propriété seule et entière de l’intégralité des parcelles d’un lieu-dit ou d’un climat, composant en totalité une appellation définie, par un individu ou un groupement d’individus qui exploitent lesdites parcelles.

En effet si l’on veut que le terme de monopole soit une composante d’identité et de valeur, il ne peut y avoir d’ambiguïté.

 

Prenons l’exemple d’une parcelle P qui composerait l’intégralité d’un climat que l’on appellerait clos Y bénéficiant seul d’une appellation définie Z 1er cru Clos Y. Supposons par ailleurs que le propriétaire n’exploite pas directement ses vignes mais qu’elles soient mises en métayage. En conséquence, à défaut d’accord entre les deux parties, l’exploitant et le propriétaire – qui reçoit chaque année, pour notre exemple, la moitié du produit de ses vignes – peuvent tous deux revendiquer l’appellation. Dans ce cas, la mention de monopole n’aurait plus de raison d’être. En revanche, si cette même parcelle était en fermage, l’exploitant locataire, étant seul sur l’appellation, pourrait utiliser la mention de monopole.

Dans le même esprit, si notre propriétaire exploite lui-même sa parcelle mais revend une partie, soit de ses raisins, soit de son moût, là encore la mention de monopole serait inadaptée.

De même, si l’aire d’une même appellation est divisée entre plusieurs exploitants, on ne peut plus considérer que l’appellation soit en monopole, même si un seul des exploitants revendique l’appellation. En poussant la réflexion plus loin, chaque propriétaire ou exploitant locataire a le monopole de sa parcelle et pourrait par conséquent, en toute légitimité, revendiquer le monopole de la ou des parcelle(s) exploitée(s) en les mentionnant sur les étiquettes. Pour cette raison, il faut sans doute s’attacher à adopter comme définition de monopole la propriété et l’exploitation seules et entières de la ou des parcelles d’un lieu-dit ou d’un climat, composant en totalité une appellation donnée, par un seul individu ou un seul groupement d’individus – une Société civile immobilière (SCI) par exemple. On pourrait néanmoins admettre une exception à cette règle dans le cas où une zone délimitée, classée dans une aire d’appellation donnée, comporte plusieurs propriétaires mais n’est exploitée que par un seul d’entre eux en raison de l’absence de vignes sur les parcelles du ou des autres propriétaires. Prenons un exemple : un bois constituant une parcelle P1 appartenant à la commune A et étant situé sur l’aire d’appellation A 1er cru clos Y. La parcelle P2, plantée de vignes sur cette même zone d’appellation et exploitée par un seul individu ou groupement d’individus pourrait donc revendiquer le monopole puisqu’il n’y a aucune autre possibilité de revendication de cette appellation. Mais si un jour les arbres étaient arrachés et la parcelle P1 plantée en vignes, les vins issus de la parcelle P2 ne pourraient donc plus se revendiquer en monopole. Il ne s’agit là, bien entendu, que d’une réflexion préalable et théorique. Les lignes qui précèdent n’ont pas de valeur juridique, aucune réglementation n’existant en la matière.

 

II. Regroupement parcellaire

 

Du point de vue législatif, le lieu-dit Aux Cheusots, section AN, parcelle n° 149 et la parcelle n° 40 section AN du climat Au village sont les deux seuls à pouvoir revendiquer, aujourd’hui, l’appellation « Fixin 1er cru Clos Napoléon ». Ces deux parcelles appartiennent au même domaine et composent à elles seules l’intégralité de l’appellation « Fixin 1er Cru Clos Napoléon ». Nous sommes donc en présence d’un monopole.

L’unité du lieu-dit Aux Cheusots s’est opérée sur une centaine d’années. Ainsi qu’on le voit apparaître sur d’autres climats de la Côte de Nuits[2. Archives de la mairie de Chambolle-Musigny, matrices cadastrales.], il semble que la plupart des propriétaires du XIXe siècle aient eu la même volonté de regroupement de parcelles au sein d’un même climat ou lieu-dit. Le vignoble tend ainsi vers une cohésion des terroirs au cours du XIXe siècle. A la fin du siècle, si le morcellement est encore présent au niveau du découpage parcellaire, il a tendance à s’amenuiser considérablement du point de vue de la propriété.

Le lieu-dit Aux Cheusots en est un exemple flagrant.

 

III. Le remembrement cadastral du milieu du XXe siècle

 

Le visage cadastral n’a pas bougé entre son établissement en 1828 et le remembrement opéré dans les années 1960. La superposition des deux plans cadastraux permet de mettre en évidence une vraie volonté du cadastre de morceler au minimum l’espace, regroupant, si besoin est, des parcelles voisines, appartenant au même propriétaire, quand bien même elles ne feraient pas partie du même climat ou lieu-dit.

Sans vouloir en tirer de conclusion hâtive – car il faudrait terminer ce travail de fond sur le parcellaire en le mettant en parallèle avec les archives de l’Institut national des appellations d’origine (INAO) –, on peut néanmoins se demander si la notion de terroir était aussi présente au milieu du XXe siècle qu’elle ne l’est aujourd’hui et qu’elle semble l’avoir été tout au long du XIXe siècle.

 

IV. Du lieu-dit Aux Cheusots au Clos Napoléon

 

Le “label” Clos Napoléon est une création de Claude Noisot[3. LUCAND (Christophe), « Le “Clos Napoléon” du rêve impérial à la naissance d’un cru de Fixin », Bulletin de liaison [du Centre d’histoire de la vigne et du vin], n° 11, novembre 2005, p. 7-10.], propriétaire de parcelles dans le lieu-dit Aux Cheusots, grâce à l’apport de son épouse tout d’abord, puis par rachat et échanges d’autres pièces de vignes. La dénomination Clos Napoléon s’est étendue au fil du temps au reste des parcelles du lieu-dit Aux Cheusots et a finalement été officialisée par l’INAO. Néanmoins, en l’état actuel de nos recherches, il est difficile de savoir avec précision à partir de quand cette nouvelle dénomination de Clos Napoléon a englobé l’ensemble du lieu-dit Aux Cheusots. L’étude des archives de l’INAO pourrait se révéler fructueuse pour en trouver l’origine exacte en tant qu’appellation officiellement admise.

D’un point de vue cadastral, il est intéressant de noter qu’il y a eu quelques évolutions au cours des 200 dernières années. Il suffit de regarder la superposition des deux plans cadastraux, l’actuel et celui dressé à l’époque napoléonienne.

 

Même si les changements sont “minimes”, on note tout de même l’extension de l’appellation « Fixin 1er Cru Clos Napoléon » du côté nord, là ou se trouve aujourd’hui la parcelle du lieu-dit Au village (A) qui bénéficie de l’appellation.

Le côté est a, quant à lui, été rogné très vite en ce qui concerne la partie notée B (4.75 a de superficie) ci-dessus. Il s’agit en réalité d’un échange fait par Claude Noisot en 1840 contre les parcelles n° 123 et n° 124 – couvrant respectivement 2.60 a et 2 a – ainsi que cela apparaît sur le registre cadastral[4. Claude Noisot (f° 193) ; Jean Valson à Fixin (f° 225).]. Au cours du XIXe et de la première moitié du XXe siècle, la parcelle n° 122P – notée B et passée chez Jean Valson après l’échange avec Claude Noisot – n’a jamais fait l’objet de tentative de rachat. On peut donc considérer que c’est dès 1840, date de l’échange, que la parcelle n° 122P sort de l’aire de la future appellation « Fixin 1er cru Clos Napoléon ». Au demeurant, sur le nouveau cadastre de 1913, la parcelle est notée en jardin et non plus en vignes comme cela était le cas auparavant. Est-ce la raison pour laquelle, lors du remembrement, la parcelle fut exclue de l’aire de l’appellation ? On peut en tout cas le supposer.

L’amputation de la parcelle n° 120 (D) est, elle, un peu plus récente. C’est en 1904 que la famille Joliet, propriétaire de la plupart des parcelles qui composent l’aire de l’appellation « Fixin 1er Cru Clos de la Perrière », rachète ces 50 ca qui composent la pointe de la parcelle n° 120. Mais, après le remembrement, cette toute petite partie du lieu-dit Aux Cheusots est administrativement engloutie dans l’aire de l’appellation « Fixin 1er Cru clos de la Perrière » et son nom cadastral d’origine disparaît par la même occasion. Il faut noter que, lors du rachat par la famille Joliet, les 50 ca sont encore notés comme étant plantés en vignes. Or, en 1913, lors de l’établissement des nouveaux registres cadastraux, la parcelle est notée en terre et non plus en vignes.

La création d’un chemin communal a également amputé, respectivement de 12 ca et de 10 ca les parties inférieures des parcelles n° 130 et n° 135 en 1855 (C).

En 1957, alors que la totalité des parcelles qui composent le lieu-dit Les Cheusots appartiennent dorénavant à un seul et même propriétaire[5. Archives départementales de la Côte-d’Or (désormais ADCO), 3P, cadastre de Fixin, matrice cadastrale des propriétés non bâties, XXe siècle, f° 578 (Gélin Pierre à Fixin, négociant en vin) et f° 796 (Mme Burtin Philibert née Fillon Jeanne nue-propriétaire au bourg).], la parcelle n° 130 est à nouveau amputée des 77 ca qui composent sa partie inférieure (E), située sous le chemin communal. Cette nouvelle division entraîne, du même coup l’exclusion de cette nouvelle parcelle de l’aire d’appellation « Fixin 1er cru Clos Napoléon ».

La parcelle n° 129 a elle aussi perdu sa partie inférieure (F). Néanmoins, la transaction est postérieure à l’établissement du nouveau cadastre dans les années 1960. La dernière mutation concernant la parcelle n° 129 qui soit notée sur la matrice cadastrale date de 1955[6. ADCO, 3P, cadastre de Fixin, matrice cadastrale des propriétés non bâties, XXe siècle, f° 578 (Gélin Pierre à Fixin négociant en vin).].

 

V. Naissance d’un monopole

 

L’état de section du début du XIXe siècle du lieu-dit Aux Cheusots montre que ce vignoble était relativement morcelé, comme nombre d’autres lieux-dits en Côte de Nuits.

Lors de l’établissement du cadastre, le lieu-dit Aux Cheusots couvre une superficie totale de 1 ha 83 a 70 ca. Il est alors divisé en 16 parcelles de tailles très diverses, la plus petite ne couvrant que 55 ca et la plus grosse comprenant 47.6 a [7. Archives départementales de la Côte-d’Or (désormais ADCO), 3P, cadastre de Fixin, état de section.] ainsi que le montre le tableau suivant :